1. Identification de l’éditeur du site
Le site internet Tous Ensemble est édité par :
- Raison sociale : ASBL Tous Ensemble Handicap
- Forme juridique : Association Sans But Lucratif (ASBL)
- Numéro d’entreprise (BCE/TVA) : BE 0729.668.543
- Siège social : 26 Avenue van Bever, 1180 Uccle, Belgique
- Email de contact : celine@tousensemble.eu
Directeur de la publication : Céline Cachbach, en sa qualité de directrice.
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par la société Webador
- Adresse : Torenallee 20, 5617 BC Eindhoven, Pays-Bas
- Site web :https://www.webador.com
L’ensemble du contenu présent sur ce site (textes, logos, images) est la propriété exclusive de l’ASBL Tous Ensemble Handicap, sauf mention contraire explicite. Toute reproduction, distribution, modification ou publication de ces différents éléments est strictement interdite.
4. Données personnelles (RGPD)
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la législation belge :
- Collecte de données : Nous ne collectons des données personnelles (Nom, Prénom, Email) que via le formulaire de contact, dans le strict but de répondre à votre demande d’information ou d’accompagnement. Ces données ne sont jamais vendues à des tiers.
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5. Droit applicable et juridiction compétente
Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit belge. En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, les tribunaux de l’arrondissement judiciaire de Bruxelles seront seuls compétents.